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Marques déposées par la société FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE
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NATATION INFOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATATION INFOS
FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3286591
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
NATATION INFOS de FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D\'UTILITE PUBLIQUE

Présentation de la marque NATATION INFOS

Déposée le 13 avril 2004 par la société FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATATION INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE domicilié(e) 148, AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 695 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE NATATION FRANCIS LUYCE domicilié(e) 148, AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France.

La marque NATATION INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATATION INFOS est expirée depuis le 13 avril 2014.

FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE NATATION FRANCAISE A LA DECOUVERTE DES PLAISIRS DE L'EAU , école de natation française , PASS'SPORTS DE L'EAU , pass' compétition , SPOOOL LA PISCINE EN PLEINE NATURE , sauv'nage


FEDERATION FRANCAISE DE NATATION ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 148, AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France - SIREN 775695802


FEDERATION FRANCAISE DE NATATION FRANCIS LUYCE - 148, AVENUE GAMBETTA,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

• produits de l'imprimerie. • émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion d'émissions par réseau Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.